Déposée le 21 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTROPIE FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SKOTLETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTROPIE FILMS domicilié(e) Lieu dit “ LE RETOUR DE JAME BATAILLE ”, 13, rue de Mont-LOUIS,75011 Paris - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 775 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTROPIE FILMS domicilié(e) Lieu dit “ LE RETOUR DE JAMES BATAILLE ”, 13, rue de Mont-LOUIS,75011 Paris - 75011 - France.
La marque SKOTLETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTROPIE FILMS SARL - Lieu dit “ LE RETOUR DE JAME BATAILLE ”, 13, rue de Mont-LOUIS,75011 Paris - 75011 - France - SIREN 408775625
ENTROPIE FILMS - Lieu dit “ LE RETOUR DE JAMES BATAILLE ”, 13, rue de Mont-LOUIS,75011 Paris - 75011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
– jeux, jouets décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche, balles ou ballons de jeu ; tables ; queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glaces ou à roulettes ; bottinettes, plancher à voile ou pour le surf ; raquettes, raquettes à neige ; skis, rentourrages de protection (parties d'habillement de sport). – viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés. – séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. – télécommunications. Informations en matières de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence des presse ou d'informations (novelles). Locations d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. – tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, cigares ; cigarettes papiers à cigarettes ; pipes ; briquet pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en metaux precieux. – vêtements, chaussures, chapellerie. Chemise, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. – produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches, albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux. – (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles, patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). – Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. – éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matières de divertissements ou d'éducation. Services de loisirs. publication de livres. prêt de livres. Dressage d'animaux. Productions de films sur bandes vidéos. Locations de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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